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Proximité Horizon Pétrole Mai 2020

#24 Offre en cours de commercialisation, réservée aux clients du Groupement Proximité Partenaires Conseils

-Période de commercialisation : Du 10/03/2020 au 29/05/2020-

PROXIMITÉ HORIZON PÉTROLE MAI 2020

• Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie⁽¹⁾ et à l’échéance, ci-après le « titre » ou le « produit ».
• Code ISIN : FR0013488723
• Durée d’investissement conseillée : 10 ans environ (hors cas de remboursement anticipé)
• Période de commercialisation : Du 10/03/2020 au 29/05/2020 (peut être différente dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation). Une fois le montant de l’enveloppe atteint, la commercialisation du produit peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 29/05/2020
• Ce produit risqué est une alternative à un placement dynamique risqué de type actions
• Éligibilité : Compte titres et unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation⁽²⁾.
• Produit émis par SG Issuer⁽³⁾, véhicule d’émission dédié de droit luxembourgeois, bénéficiant d’une garantie donnée par Société Générale de la formule et des sommes dues au titre du produit. L’investisseur est par conséquent soumis au risque de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution de SG Issuer et de Société Générale

⁽¹⁾ L’investisseur prend un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable a priori si le produit est revendu avant la date d’échéance. Les risques associés à ce produit sont détaillés dans cette brochure.
⁽²⁾ L'assureur s'engage exclusivement sur le nombre d'unités de compte mais non sur leur valeur, qu'il ne garantit pas. Il est précisé que l'entreprise d'assurance d'une part, l'Émetteur et le Garant d'autre part sont des entités juridiques indépendantes. Ce document n'a pas été rédigé par l'assureur.
⁽³⁾ Filiale à 100% de Société Générale Luwembourg SA, elle-même filiale à 100% de Société Générale (Moody’s A1, Standard & Poor’s A, Fitch A). Notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 05/03/2020, qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité du Garant, ni constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

COMMUNICATION À CARACTÈRE PROMOTIONNEL

Objectifs d'investissement

L’investisseur est exposé au marché actions par le biais d’une exposition à l'indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 (code ISIN : CH0313264639). Le remboursement du produit « Proximité Horizon Pétrole Mai 2020» est conditionné à l’évolution de cet indice calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire et constant de 50 points d'indice par an. En cas de baisse de l'indice de plus de 50% à la date de constatation finale⁽¹⁾, l’investisseur subit une perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par cet indice. Afin de bénéficier d’un remboursement du capital en cas de baisse de moins de 50% (inclus)  de l'indice à la date de constatation finale⁽¹⁾, l’investisseur accepte de limiter ses gains en cas de forte hausse du marché actions (Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 6,97%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 5,90%).

• Une perte en capital partielle ou totale à l'échéance en cas de baisse de l'indice de plus de 50% à la date de constatation finale⁽¹⁾.
• Un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement de l'année 2 à l'année 9, si, à l’une des dates de constatation annuelle⁽¹⁾, le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 84% de son niveau observé à la date de constatation initiale⁽¹⁾.
• Un objectif de gain fixe plafonné à 7,30% par année écoulée depuis l’origine en cas d’activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé ou si, à la date de constatation finale⁽¹⁾, le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 50% de son niveau observé à la date de constatation initiale⁽¹⁾, soit un Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 6,97%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 5,90%.

Les Taux de Rendement Annuel (TRA) communiqués dans ce document sont calculés entre le 29/05/2020 et la date de remboursement anticipé concernée ou d'échéance selon les cas. Les Taux de Rendement Annuel Nets sont nets de frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou nets de droits de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droit de garde de 1% par an) et sont calculés hors prélèvements fiscaux et sociaux. D’autres frais, tels que les frais d’entrée ou d’arbitrage dans le cas d’un contrat d’assurance, ou tels que des frais de souscription dans le cas d’un investissement en compte-titres, pourront être appliqués. Pour en savoir plus, nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller. Les termes « capital » et « capital initial » utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale du produit "Proximité Horizon Pétrole Mai 2020", soit 1 000 EUR, et s’entendent du montant investi net des frais d'entrée/d'arbitrage applicables au cadre d’investissement et hors prélèvements fiscaux et sociaux. En cas d’achat après le 29/05/2020 et/ou de vente du produit avant son échéance effective, les Taux de Rendement Annuel peuvent être supérieurs ou inférieurs aux Taux de Rendement Annuel indiqués dans la présente brochure. De plus, l’investisseur peut subir une perte en capital partielle ou totale. Les avantages du produit ne profitent qu’aux seuls investisseurs conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective. Le produit « Proximité Horizon Pétrole Mai 2020 » peut être proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance vie ou de capitalisation. La présente brochure décrit les caractéristiques du produit « Proximité Horizon Pétrole Mai 2020 » et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance vie ou de capitalisation dans le cadre desquels ce produit est proposé.

⁽¹⁾Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières pour le détail des dates.

Avantages / Inconvénients

 AVANTAGES

• À l’issue des années 2 à 9, si à l’une des dates de constatation annuelle, le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 84% de son niveau observé à la date de constatation initiale, le mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé. L’investisseur reçoit⁽¹⁾ alors l’intégralité du capital initial majorée d’un gain de 7,30% par année écoulée depuis l’origine, soit un Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ maximum de 6,97%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽²⁾ de 5,90%.
• À l’issue des 10 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment et qu’à la date de constatation finale le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 50% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit⁽¹⁾ l’intégralité du capital initial majorée d’un gain de 7,30% par année écoulée depuis l’origine, soit une valeur de remboursement de 173,00% du capital initial. Le Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ est alors de 5,62%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽²⁾ de 4,56%.
• À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment, le capital initial n’est exposé à un risque de perte que si, à la date de constatation finale, l'indice a baissé de plus de 50% depuis la date de constatation initiale. Sinon, le Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ sera donc positif ou nul, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽²⁾ supérieur ou égal à -1,00%.

INCONVÉNIENTS

• Le produit présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente du produit avant la date d’échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le dénouement, la réorientation d'épargne ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d'échéance.
• L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 2 à 10 ans.
• L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l'indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ maximum de 6,97%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽²⁾ de 5,90%).
• L’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 est un indice calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés par les actions qu’il référence et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 50 points d'indice par an. Si les dividendes effectivement distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) à ce prélèvement, la performance de l’indice, la probabilité de remboursement automatique anticipé seront réduites (respectivement augmentées) et le risque de perte en capital à l’échéance sera augmenté (respectivement diminué) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique.
• Sans tenir compte des dividendes réinvestis dans l’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50, l’impact de la méthode de prélèvement forfaitaire en points d’indice sur la performance est plus important en cas de baisse depuis l’origine (effet négatif), qu’en cas de hausse de l’indice (effet positif). Ainsi, en cas de marché baissier continu, la baisse de l’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 sera accélérée.
• L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit du Garant Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l’Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur le remboursement).
• Le rendement du produit « Proximité Horizon Pétrole Mai 2020 » à l’échéance est très sensible à une faible variation du fonds autour du seuil de -50%.

⁽¹⁾ Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de compte titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
⁽²⁾ Voir ci-dessus pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.

Détails du mécanisme de remboursement

MÉCANISME AUTOMATIQUE DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ

De l'année 2 à l'année 9, à chaque date de constatation annuelle⁽¹⁾, dès que le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 84% de son niveau observé à la date de constatation initiale⁽¹⁾, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé et le produit s’arrête. L’investisseur reçoit⁽²⁾ alors à la date de remboursement anticipé⁽¹⁾ :

Sinon, si le niveau de l'indice est inférieur à 84% de son niveau observé à la date de constatation initiale, le mécanisme de remboursement anticipé n’est pas activé et le produit continue.

⁽¹⁾ Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières ci-dessous pour le détail des dates.
⁽²⁾ Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de compte titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
⁽³⁾ Voir ci-dessus pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L'ÉCHÉANCE

À la date de constatation finale (le 29/05/2030), si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment, on compare le niveau de l'indice par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale (le 29/05/2020).

CAS FAVORABLE : Si le niveau de l'indice est supérieur ou égal à 50% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit⁽¹⁾ le 05/06/2030 :

CAS DÉFAVORABLE : Sinon, si le niveau de l'indice est inférieur à 50% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit⁽¹⁾ le 05/06/2030 :

⁽¹⁾ Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de compte titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
⁽²⁾ Voir ci-dessus pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.
⁽³⁾ La Valeur Finale de l'indice à l’échéance est exprimée en pourcentage de sa valeur initiale.

Illustrations du mécanisme de Remboursement

Scénario défavorable : marché fortement baissier à long terme

• À chaque date de constatation annuelle, de l'année 2 à l'année 9, le niveau de l'indice est en baisse de plus de 16% depuis la date de constatation initiale. Le mécanisme de remboursement anticipé n’est donc pas activé.
• À l’issue des 10 ans, l'indice est en baisse de plus de 50% par rapport à son niveau initial (soit -60% dans cet exemple). L’investisseur reçoit⁽¹⁾ alors la Valeur Finale⁽²⁾ de l'indice, soit 40% du capital initial. Il subit dans ce scénario une perte en capital. Le Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ est alors similaire à celui d’un investissement direct dans l'indice⁽³⁾, soit -8,74%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽⁴⁾ de -9,65%.
• Dans le cas défavorable où l'indice céderait plus de 50% de sa valeur à la date de constatation finale, la perte en capital serait supérieure à 50% du capital investi, voire totale et le montant remboursé nul dans le cas le plus défavorable.

Scénario médian : marché baissier à long terme

• À chaque date de constatation annuelle, de l'année 2 à l'année 9, le niveau de l'indice est en baisse de plus de 16% depuis la date de constatation initilale. Le mécanisme de remboursement anticipé n’est donc pas activé.
• À l’issue des 10 ans, l'indice enregistre une baisse de 30% et se maintient donc au-dessus du seuil de perte en capital. L’investisseur reçoit⁽¹⁾ alors l’intégralité du capital initial majorée d'un gain de 7,30% par année écoulée depuis l'origine, soit 173% du capital initial. Le Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ est alors de 5,62%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽⁴⁾ de 4,56%, contre un Taux de Rendement Annuel Brut de -3,50% pour un investissement direct dans l'indice⁽³⁾.

Scénario favorable : marché haussier à court terme

• À la première date de constatation annuelle (à l'issue de l'année 2), l'indice est en hausse depuis la date de constatation initiale (soit +29,00% dans cet exemple). Le mécanisme de remboursement anticipé est par conséquent automatiquement activé.
• L’investisseur reçoit⁽¹⁾ alors l’intégralité du capital initial majorée d’un gain de 7,30% par année écoulée depuis l’origine, soit 114,60% du capital initial. Le Taux de Rendement Annuel Brut⁽¹⁾ est alors égal à 6,97%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽⁴⁾ de 5,90%, contre un Taux de Rendement Annuel Brut de 13,42% pour un investissement direct dans l'indice⁽³⁾, du fait du mécanisme de plafonnement des gains.

Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

⁽¹⁾ Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de compte titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
⁽²⁾ La Valeur Finale de l'indice à l’échéance est exprimée en pourcentage de sa valeur initiale.
⁽³⁾ Le Taux de Rendement Annuel Brut pour un investissement direct dans l'indice est calculé hors frais, dividendes réinvestis dans l'indice et en retranchant un prélèvement forfaitaire et constant de 50 points d'indice par an.
⁽⁴⁾ Voir ci-dessus pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.

Présentation du sous-jacent

ZOOM SUR L'INDICE ISTOXX EUROPE 600 ENERGY EX-COAL GR DECREMENT 50  :

L’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 (code Bloomberg : IXEGD50 Index) est un indice de marché actions crée par STOXX Limited dont la cotation est calculée, tenue à jour et publiée en temps réel par STOXX Limited. Il est composé des actions de l’indice Stoxx® Europe 600 Oil & Gas, indice représentatif du secteur de l’énergie, et en particulier celui du pétrole et du gaz. Les actions de l’indice sont pondérées selon leur capitalisation boursière à chaque date de rebalancement trimestriel.

L’indice est calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 50 points d’indice par an. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. À titre illustratif, un niveau de prélèvement forfaitaire de 50 points pour un cours de l’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 à 1 000 points (niveau de l’indice en date du 13 septembre 2018) est équivalent à un niveau de 17,187 points pour l’indice Stoxx® Europe 600 Oil & Gas (pour un cours de l’indice Stoxx® Europe 600 Oil & Gas à 343,71 points à cette date). Pour information, le niveau de dividendes bruts distribués par l’indice Stoxx® Europe 600 Oil & Gas est en moyenne de 14,620 points par an sur les 10 dernières années (Source : Ingénierie SG, Date Mars 2020).

Pour plus d'informations sur cet indice, vous pouvez consulter le site : https://www.stoxx.com/index-details?symbol=IXEGD50

ÉVOLUTION DE L'INDICE ISTOXX EUROPE 600 ENERGY EX-COAL GR DECREMENT 50 :

L’indice iSTOXX Europe 600 Energy ex-Coal GR Decrement 50 a été lancé le 13 septembre 2018 à un niveau de 1 000 points. Toutes les données précédant le 13 septembre 2018 sont le résultat de SIMULATIONS historiques systématiques visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’indice s’il avait été lancé dans le passé.

Source : Bloomberg au 02/03/2020

LA VALEUR DE VOTRE INVESTISSEMENT PEUT VARIER. LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ.
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Générale et l’Émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE

Source : Bloomberg au 04/03/2020

LA VALEUR DE VOTRE INVESTISSEMENT PEUT VARIER. LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ.
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Générale et l’Émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Principales caractéristiques financières

Informations importantes

FACTEURS DE RISQUE

Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Les facteurs de risque sont notamment :

Risque de crédit : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant que garant de l’émetteur. En conséquence, l’insolvabilité du garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.

Risque de liquidité : Ce produit comporte un risque de liquidité matériellement pertinent. Certaines circonstances de marché exceptionnelles peuvent avoir un effet négatif sur la liquidité du produit. Il se peut que l'investisseur ne soit pas en mesure de vendre facilement le produit ou qu’il doive le vendre à un prix qui impacte de manière significative le montant qu'il lui rapporte. Cela peut entraîner une perte partielle ou totale du montant investi.

Risque de perte en capital : Le produit présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.

Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur/du Garant : Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur/du Garant, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.

DISPONIBILITÉ DU PROSPECTUS

Le produit décrit dans le présent document fait l’objet d’une documentation juridique composée des Conditions Définitives d’Émission en date du 06/03/2020, se rattachant au prospectus de base en date du 21 juin 2019, approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier, régulateur du Luxembourg, sous le n° de visa C-023628, ainsi que de ses Suppléments, et formant ensemble un prospectus conforme à la directive 2003/71/EC (Directive Prospectus) telle qu’amendée (incluant l’amendement fait par la Directive 2010/73/EU). Ce document a été communiqué à l'AMF conformément à l'article 212-28 de son Règlement Général. En cas d’incohérence entre cette brochure et la documentation juridique, cette dernière prévaudra. Ce prospectus de base a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la Commission de Surveillance du Secteur Financier et a été notifié à l’Autorité des Marchés Financiers. L’approbation du prospectus par la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé. Le prospectus de base, les suppléments à ce prospectus de base, les Conditions Définitives d’Emission et le résumé du prospectus de base en langue locale, sont disponibles sur le site « prospectus.socgen.com », sur le site de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) ou peuvent être obtenus gratuitement auprès de Société Générale à l’adresse 17 Cours Valmy, 92800 - Puteaux sur simple demande. Le prospectus de base est disponible à l’adresse « http://prospectus.socgen.com/program_search/SG-SGOE-SGIS_Programme_d_emission_de_titres_de_creances_21.06.2019 ». Les Conditions Définitives d’Emissions sont disponibles à l’adresse «http://prospectus.socgen.com/legaldoc_search/FT/FR0013488723».  Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le prospectus avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les valeurs mobilières. Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit et aux Conditions Définitives d’Emission avant tout investissement dans le produit.

Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit.

Information sur les commissions, rémunérations payées à des tiers ou perçues de tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la « Personne Intéressée ») est tenue d’informer les investisseurs potentiels du produit de toute rémunération ou commission que Société Générale et/ou l’Émetteur paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.

Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.

Garantie par Société Générale de la formule et des sommes dues : Le produit bénéficie d’une garantie de Société Générale (ci-dessous le « Garant »). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l’investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant.

Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être réduits par l’effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par l’investisseur.

Données de marché : Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : Seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le produit. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le produit en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit.

Évènements exceptionnels affectant le(s) sous-jacent(s) : Ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée : afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains évènements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit.

Restrictions de vente aux Etats-Unis d’Amérique (Personne ressortissante des Etats-Unis au sens de la Regulation S, "Regulation S U.S. Person": Les Titres n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement en vertu de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières de 1933 (U.S. Securities Act of 1933) et ne pourront être offerts, vendus, nantis ou autrement transférés sauf dans le cadre d'une transaction en dehors des Etats-Unis (“offshore transaction”, tel que définie par la Regulation S) à ou pour le compte d’un Cessionnaire Autorisé. Un « Cessionnaire Autorisé » signifie toute personne qui (a) n'est pas une personne ressortissante des Etats-Unis tel que défini à la Règle 902(k)(1) de la Regulation S ; (b) qui n'est pas une personne entrant dans la définition d'une « personne ressortissante des Etats-Unis » pour les besoins du U.S. Commodity Exchange Act (CEA) ou toute règle de l’U.S. Commodity Futures Trading Commission (CFTC Rule), recommandation ou instruction proposée ou émise en vertu du CEA (afin de lever toute ambiguïté, une personne qui n'est pas une "personne Non-ressortissante des Etats-Unis" (“Non-United States person”) définie au titre de la Règle CFTC 4.7(a)(1)(iv), à l'exclusion, pour les besoins de cette sous-section (D), de l'exception faite au profit des personnes éligibles qualifiées qui ne sont pas des "personnes Non-ressortissantes des Etats- Unis" («Non-United States persons»), sera considérée comme une personne ressortissante des Etats-Unis) et (iii) n’est pas une personne ressortissante des Etats-Unis pour les besoins des instructions définitives mettant en oeuvre les exigences de rétention du risque de crédit énoncées à la Section 15G de l’U.S. Securities Exchange Act de 1934, tel quemodifié (les U.S. Risk Retention Rules) (une Risk Retention U.S. Person). Les Titres ne sont disponibles et ne peuvent être la propriété véritable (be beneficially owned), à tous moments, que de Cessionnaires Autorisés. Lors de l’acquisition d’un Titre, chaque acquéreur sera réputé être tenu aux engagements et aux déclarations contenus dans le prospectus de base.

Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé et supervisé par la Banque Centrale Européenne (BCE) et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et soumis à la règlementation de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Avertissement relatif à l'indice : L’indice mentionné dans le présent document n’est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre.
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Lorsque l’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ « Instrument Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d'assurance vie ou de capitalisation (ci-après le « Contrat d’Assurance Vie »), l’Instrument Financier est un actif représentatif de l’une des unités de compte de ce contrat. Ce document ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance Vie. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur et le Garant d’autre part sont des entités juridiques indépendantes. Ce document n’a pas été rédigé par l’assureur. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier.

Disponibilité du document d’informations clés : La dernière version du document d'informations clés relatif à ce produit peut être consultée et téléchargée à l'adresse http://kid.sgmarkets.com 

-Article publié le 24 mars 2020-

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